Musées de la Ville de Strasbourg (Christine Speroni), Musée Tomi Ungerer - Centre de l'Illustration (Carine Lambert, Cécile Ripoll, Thérèse Willer), Diogenes Verlag AG Zürich, Tomi Ungerer, Irène Kuhn, Ralf Stamm.
Droit de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du site du CRDP de l'Académie de Strasbourg constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images …, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété du CRDP de l'Académie de Strasbourg au titre du droit d’auteur et/ou au titre du droit du producteur de base de données.
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Contenus du site
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Responsabilités liées à la propriété intellectuelle
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Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et exprès du CRDP. Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse suivante :
Monsieur le Directeur du CRDP,
23, rue du Maréchal JUIN
BP 279 / R7
67007 STRASBOURG CEDEX
Exploitations interdites
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La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.
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