Aide | Accueil | Aller au texte | Plan | Nous contacter
Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le présent site est la propriété de la Conférence franco-germano-suisse du Rhin supérieur.
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser.
L'internaute s'engage à ne pas effectuer d'opération pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l'intégrité des informations diffusées, et à l'image du propriétaire du site. Il s'engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l'utilisation des éléments qui lui sont mis à disposition et à observer toutes les précautions d'usage.
Le propriétaire du site met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par le propriétaire du site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. Le propriétaire du site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
Le propriétaire du site ne saurait être responsable des pages auxquelles accèdent les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser les informations mise à sa disposition par le propriétaire du site sous sa responsabilité exclusive.
L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante :
http://www.cnil.fr/
En conformité avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, il est rappelé qu'aucun traitement automatisé de données nominatives n'est réalisé à partir du présent site web.
Vous pouvez vous opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d'informations vous concernant sur ce site. Pour exercer votre droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de données diffusées qui vous sont attachées (article 34 de la Loi Informatiques et Libertés), adressez-vous à la responsable du projet, Stephanie Heieck :
Stephanie.Heieck@addnw.rlp.de.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le présent site web. En revanche, les pages de ce site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
En dehors des documents explicitement destinés à être dupliqués pour un usage pédagogique, la reproduction de ce site ou d'éléments de ce site est interdite sauf accord préalable.
Vous disposez sur ce site de différents documents imprimables que vous pouvez dupliquer en autant d'exemplaires qu'il sera nécessaire pour l'utilisation pédagogique dans votre établissement scolaire. Il ne vous est toutefois pas permis de diffuser ces photocopies en dehors de celui-ci.
Manuel pour une Europe sans frontières