Présentation générale
- Propriétaire : Internat d’excellence de Guebwiller
- Siège social : 5, rue des Chanoines 68500 Guebwiller
- Téléphone : 03 89 74 99 74
- Directeur de la publication : Christophe STUDENY
- Auteurs : Les élèves et l’équipe pédagogique de l’internat d’excellence
Un site réalisé par le CRDP de l’académie de Strasbourg
- Hébergement : CRDP de l’Académie de Strasbourg
- Coordination éditoriale et documentation : Laurence PICAUDE
- Réalisation technique : Pierre KESSLER
- Graphisme : Aurélie MEYER
- Photographies : Alain RUEFF, Pierre KESSLER
- Réalisation Vidéo : Fernando CARILLO, Juliette SIMON
Droit de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du site de l’internat d’excellence de Guebwiller constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images …, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété de l’internat d’excellence de Guebwiller au titre du droit d’auteur.
Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de l’internat d’excellence de Guebwiller ou des détenteurs de droits sur les contenus et ce, en application des articles L122-4 et L.342-1 du code de propriété intellectuelle sauf usages permis par les conditions d’utilisation.
Contenus du site
L’internat d’excellence de Guebwiller, en tant qu’auteur et producteur du site, s’est assuré auprès des ayants-droit des autorisations nécessaires à la publication des différents contenus. Si des conditions particulières ont été posées par les ayants-droit à la diffusion de ces contenus, elles sont mentionnées de façon explicite et se substituent aux conditions générales d’utilisation. Conformément à l’article L 342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, l’internat d’excellence de Guebwiller, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins pédagogiques, interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site.
Responsabilités liées à la propriété intellectuelle
Le non-respect du cadre strict des exceptions ci-dessus autorisées entraînera, sauf obtention de l’accord préalable et exprès du CRDP, une violation des droits de propriété intellectuelle.
Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et exprès du CRDP. Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse suivante :
Monsieur le Directeur du CRDP,
23, rue du Maréchal JUIN
BP 279 / R7
67007 STRASBOURG CEDEX
Exploitations interdites
Toute commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et/ou de son contenu, auprès des tiers et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite.
Est expressément interdit, même si l’utilisateur relève de la communauté pédagogique, toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels).
La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.
Responsabilités de l’internat d’excellence de Guebwiller
L’internat d’excellence de Guebwiller met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par l’internat d’excellence de Guebwiller d’Alsace le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.L’internat d’excellence de Guebwiller ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
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