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Sauf mention contraire, les fichiers textes, image, et son, téléchargeables sur les sites proposés par Histoire des Arts, sont légalement utilisables dans un cadre scolaire.
Toute œuvre utilisée doit être accompagnée au minimum de son titre et du nom de son auteur.
Exception au droit d’auteur à des fins pédagogiques
L’utilisation de l’œuvre doit respecter des conditions et des usages, définis par les accords sectoriels sur l’exception au droit d’auteur à des fins pédagogiques.
L’usage d’œuvres musicales, des arts visuels, des arts audio-visuels, de l’écrit, de la presse, implique notamment des fins d’illustration des cours, une application en classe, ou encore une numérisation temporaire.
Des limites doivent être respectées : limite de durée de l’extrait musical ou d’un extrait audio-visuel, limite de volume de l’extrait d’une oeuvre écrite, d’un manuel scolaire, d’un article de presse, etc.
Des interdictions portent notamment sur la diffusion en grande quantité, auprès des élèves, de reproduction d’oeuvres originales, que le support soit numérique ou papier.
Pour plus d’informations, consulter le site Legamedia :
Licences Creative Commons
Par ailleurs, vous trouverez sur les différents sites un certain nombre de créations sous licence Creative Commons. Il s’agit d’autorisations données par l’auteur pour certaines utilisations de l’œuvre, souples, sans pour autant renoncer à ses droits.
Pour plus d’informations, voir le site Creative Commons ou une explication détaillée sur Framasoft.