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L'Union Européenne
Par le CRDP d'Alsace
Publié le 13 juillet 2011
Organisation unique en son genre, l'Union européenne est une famille de pays démocratiques européens décidés à œuvrer ensemble à la paix et à la prospérité. Vous trouverez ci-dessous des informations et documents relatifs à l'Europe, son histoire, les étapes de sa construction, son fonctionnement et ses principaux symboles.
En fin de page, vous pourrez tester vos connaissances à l'aide des 12 leçons sur l'Europe.
Sommaire
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Ses origines
L'Union européenne plonge ses racines historiques dans la seconde guerre mondiale. L'Europe recherchait alors un modèle d'intégration qui la mettrait à jamais à l'abri d'une telle folie meurtrière et destructrice. Le 19 septembre 1946, Winston Churchill, ancien Premier ministre britannique, lance à Zürich, lors d'un discours, un appel à la création des États-Unis d'Europe. Mais la Guerre froide freina ces ambitions : l'Europe commença donc d'abord à se construire par secteurs d'activité.
L'intégralité du discours de Zürich est disponible en français et en anglais sur le site de l'European Navigator. Une vidéo peut également être librement consultée.
Le 9 mai 1950, le ministre français des Affaires étrangères, Robert Schuman, annonce, dans une déclaration devenue célèbre, la création de la Communauté européenne du Charbon et de l'Acier, qui ne prendra effet qu'avec le traité de Paris du 18 avril 1951. Le projet suscite l'enthousiasme des opinions publiques et recueille l'approbation des gouvernements allemand, italien, belge, néerlandais et luxembourgeois. Pour la première fois dans leur histoire, il est proposé à ces gouvernements de déléguer une partie de leur souveraineté à une Haute Autorité, supranationale et indépendante. Le pouvoir de prendre des décisions concernant les industries du charbon et de l'acier de ces pays a été remis aux mains d'une institution indépendante et supranationale appelée la Haute Autorité dont Jean Monnet a été le premier président.
Document INA : Histoire d'un traité
Date de diffusion : 01/01/1954 - Durée : 11min48s - Voir page correspondante sur le site INA
Montage de documents d'actualité, ce film est une rétrospective des événements qui ont marqué la création (1951) et les premières années de la Communauté du Charbon et de l'Acier (CECA). Il décrit également le fonctionnement des institutions de la CECA : Haute Autorité et Cour de justice. Il comprend notamment un extrait du discours prononcé par Robert Schuman, le 9 mai 1950, afin de proposer la création de la CECA, la signature du traité à Paris le 18 avril 1951, les discours prononcés par Jean Monnet le 10 août 1952 lors de l'inauguration de la Haute Autorité de la CECA, et le 30 avril 1953, à la veille de l'ouverture du marché commun européen de l'acier et du charbon.
La CECA a été un tel succès qu'il n'a fallu que quelques années pour que les six mêmes pays décident de faire un pas supplémentaire en procédant à l'intégration d'autres secteurs de leurs économies. Le 25 mars 1957, ils ont signé les traités de Rome instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique (CEEA ou Euratom) et la Communauté économique européenne (CEE) dont les États membres se sont employés à abolir les barrières commerciales qui les séparaient et à former un marché commun.
En 1967, les institutions des trois communautés européennes ont fusionné. À partir de ce moment, il n'y a plus eu qu'une Commission unique, un Conseil de ministres unique et le Parlement européen.
À l'origine, les membres du Parlement européen étaient désignés par les parlements nationaux mais en 1979 ont eu lieu les premières élections au suffrage universel direct qui ont permis aux citoyens des États membres de voter pour le candidat ou la candidate de leur choix. Depuis lors, ces élections sont organisées tous les cinq ans.
Le traité de Maastricht, signé le 7 février 1992, a introduit de nouvelles formes de coopération entre les gouvernements des États membres, dans les domaines de la défense ou de la justice et des affaires intérieures par exemple. En ajoutant ce qui était auparavant une coopération intergouvernementale au système communautaire existant, le traité de Maastricht a donné naissance à l'Union européenne (UE).
En décembre 2000, lors du Conseil européen de Nice, les quinze Chefs d'État et de gouvernement de l'Union européenne ont lancé un large débat sur l'avenir de l'Europe : des débats nationaux se sont déroulés, au cours desquels les citoyens ont fait part de leur vision de l'Europe de demain.
Tirant les conclusions de ces nombreuses contributions, les Quinze ont décidé lors du Conseil européen de Laeken, en décembre 2001, de convoquer une Convention chargée de réfléchir aux possibles réformes du fonctionnement de l'Union européenne, dans la perspective de son élargissement.
Le 18 juillet 2003, Valéry Giscard d'Estaing, en tant que président de cette Convention, a achevé ses travaux et remis à la présidence italienne de l'Union (Silvio Berlusconi), le Projet de Traité établissant une Constitution pour l'Europe.
Le 13 décembre 2003, réunis en Sommet européen à Bruxelles, les dirigeants des Vingt-cinq ne sont pas parvenus à un accord sur le projet. Le 26 mars 2004, les dirigeants européens réunis à Bruxelles en Conseil se sont engagés à trouver un accord sur la Constitution avant les élections européennes du 13 juin 2004. C'est chose faite le 29 octobre de cette année là, lorsqu'est signé le traité établissant une Constitution pour l'Europe (ou traité de Rome de 2004). Le texte n'est cependant pas ratifié par les États membres et est remplacé par le traité de Lisbonne, approuvé le 19 octobre 2007.
Les étapes de sa construction
Du fait des élargissements successifs, l'Union Européenne se compose aujourd'hui de vingt-sept pays membres.
Élargissements successifs
Carte Jose San, 2006
Les six pays fondateurs sont la Belgique, la France, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas et l'Allemagne (alors RFA - République Fédérale d'Allemagne).
Un premier élargissement, en 1973, voit l'entrée de l'Irlande, du Royaume-Uni et du Danemark. Suivent la Grèce en 1981, puis l'Espagne et le Portugal, en 1986.
Suite à la réunification, la République Démocratique Allemande (RDA) est également intégrée en 1990, suivie par la Finlande, la Suède et l'Autriche en 1995.
L'élargissement de 2004 a quant à elle vu l'intégration de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la Slovaquie, de la Slovénie et de la Tchéquie.
Enfin, les deux derniers pays à avoir rejoint l'Union ont été, en 2007, la Bulgarie et la Roumanie.
Son fonctionnement
L'Union européenne est dotée de cinq institutions, qui jouent chacune un rôle spécifique :
- le Conseil européen à Bruxelles : gère les priorités et le calendrier de la construction européenne ;
- la Commission européenne : constitue le moteur de l'Union et son organe exécutif ;
- le Parlement européen : est directement élu par les citoyens des États membres ;
- le Conseil de l'Union européenne à Bruxelles : est le représentant des gouvernements des États membres ;
- la Cour de justice au Luxembourg : assure la garantie du respect de la législation ;
- la Cour des comptes au Luxembourg : constitue l'organe de contrôle de l'utilisation correcte et légale du budget de l'Union.
À côté de ces cinq institutions, on trouve cinq autres organes importants :
- le Comité économique et social à Bruxelles : exprime les opinions de la société civile organisée dans les domaines économique et social ;
- le Comité des régions à Bruxelles : exprime les opinions des collectivités locales et régionales ;
- la Banque centrale européenne à Francfort : est responsable de la politique monétaire et de la gestion de l'euro;
- le Médiateur européen à Strasbourg : traite les plaintes des citoyens européens pour mauvaise administration de la part des institutions ou organes de l'Union ;
- la Banque européenne d'investissement au Luxembourg : contribue à la réalisation des objectifs de l'Union en finançant des projets d'investissement.
Enfin, plusieurs agences et autres organismes complètent le système.
Prise de décision communautaire
Fonctionnement de l'UE
Schéma simplifié d'une prise de décision communautaire, s.d.
L'intégration économique et politique des États membres de l'Union européenne signifie que ces pays doivent prendre des décisions communes en de nombreuses matières. Ils ont donc élaboré des politiques communes dans des domaines très divers : de l'agriculture à la culture, de la protection des consommateurs à la compétition, de l'environnement et de l'énergie au transport et au commerce.
Un demi-siècle après sa création, l’Union européenne peut se prévaloir d’accomplissements remarquables. Elle doit sa réussite en grande partie à son mode de fonctionnement, à savoir l’interaction très particulière entre des institutions comme le Parlement européen, le Conseil et la Commission européenne, assistées par un grand nombre d’agences et autres organes.
La brochure Comment fonctionne l’Union européenne ? : guide des institutions européennes à l’usage des citoyens offre un aperçu complet des activités et de l’organisation de chaque institution, agence ou organe. Elle se veut un guide utile en faisant connaître les mécanismes décisionnels actuels de l’Union européenne.
Télécharger la brochure au format .doc (53 pages - 215 Ko) ou au format .pdf (52 pages - 2,34 Mo).
Ses symboles
Le drapeau européen
L'histoire du drapeau remonte à l'année 1955. À cette époque, l'Union européenne n'existait que sous la forme de la Communauté européenne du charbon et de l'acier et n'était constituée que de six États membres. Cependant, un autre organisme rassemblant un plus grand nombre de membres, le Conseil de l'Europe, avait été créé plusieurs années auparavant; celui-ci veillait à défendre les droits de l'Homme et à promouvoir la culture européenne.
Le Conseil de l'Europe cherchait un symbole pour le représenter. Après maintes discussions, il a adopté le motif actuel : sur fond azur, un cercle composé de douze étoiles dorées à cinq rais dont les pointes ne se touchent pas.
Dans différentes traditions, douze est un chiffre symbolique représentant la complétude (il correspond également au nombre de mois de l'année et au nombre d'heures sur le cadran d'une montre). Quant au cercle, il est entre autres un symbole d'unité.
Le nombre d'étoiles n’est pas lié au nombre d’États membres. Il y a douze étoiles, car ce chiffre est traditionnellement un symbole de perfection, de plénitude et d’unité. Ainsi, le drapeau restera le même, indépendamment des futurs élargissements de l’Union européenne.
Le Conseil de l'Europe a ensuite invité les autres institutions européennes à adopter le même drapeau, et en 1983, le Parlement européen a opté pour cet emblème. Finalement, en 1985, le drapeau a été adopté par tous les chefs d'État et de gouvernement de l'UE comme l'emblème officiel de l'Union, qui à cette époque s'appelait les Communautés européennes.
Depuis le début de l'année 1986, le drapeau sert de symbole à toutes les institutions européennes.
Le drapeau européen est l'unique emblème de la Commission européenne, l'exécutif de l'UE.
L'Hymne européen
La mélodie de l'hymne européen est tirée de la Neuvième symphonie composée en 1823 par Ludwig van Beethoven.
Pour le dernier mouvement de cette symphonie, Beethoven a mis en musique l'Ode à la joie écrite en 1785 par Friedrich von Schiller. Ce poème exprime la vision idéaliste que Schiller avait de la race humaine, une vision de fraternisation de tous les hommes que partageait aussi Beethoven.
En 1972, le Conseil de l'Europe a choisi le thème musical de l'Ode à la joie de Beethoven pour en faire son propre hymne, en demandant au célèbre chef d'orchestre Herbert von Karajan d'en écrire trois arrangements, pour piano, instruments à vent et orchestre symphonique. Cet hymne sans paroles évoque, grâce au langage universel de la musique, les idéaux de liberté, de paix et de solidarité incarnés par l'Europe.
Les chefs d'État et de gouvernement de l'Union européenne en ont fait l'hymne officiel de l'Union en 1985. Il n'est pas destiné à remplacer les hymnes nationaux des États membres, mais à célébrer les valeurs qu'ils partagent tous, ainsi que leur unité dans la diversité.
Télécharger l'hymne européen au format Mp3 (hym_eur.mp3 - 1,06 min - 786 Ko) - Interprétation de l'Orchestre d'Harmonie des Jeunes de l'Union Européenne, sous la direction d'André Reichling, enregistrée en 1994 au Teatro da Trinidade de Lisbonne - Arrangement musical : Herbert von Karajan.
12 leçons sur l'Europe
À quoi sert l’Union européenne ? Pourquoi et comment est-elle née? Comment fonctionne-t-elle ? Qu’a-t-elle déjà accompli pour ses citoyens, et quels sont les nouveaux défis qui l’attendent aujourd’hui ? Au moment de s’élargir à vingt-cinq ou trente pays, quelle mutation l’Union doit-elle opérer ?
Voici quelques-unes des questions clés abordées dans cette publication de Pascal Fontaine, ancien professeur d’université spécialiste des questions européennes.
Riches en explications claires et complètement mises à jour en 2003, les 12 leçons sur l’Europe succèdent aux 10 leçons sur l’Europe du même auteur, qui ont connu un franc succès.
Télécharger la brochure au format .doc (83 pages - 210 Ko) ou au format .pdf (68 pages - 2,07 Mo).