Retour à Droit local en Alsace
CENTRE DE DROIT PUBLIC INTERNE. La situation du droit local Alsacien-Mosellan (actes de colloque, Strasbourg, 16-17 février 1984), Strasbourg.
FRANCE, ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES. Organisation politique et administrative et législation de l'Alsace-Lorraine. Première partie, Textes législatifs traduits et annotés par l'office de législation étrangère et de droit international. Impr. nationale, 1915.
FRANCE, ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES. Organisation politique et administrative et législation de l'Alsace-Lorraine. Deuxième partie. 1, Textes législatifs traduits et annotés par l'office de législation étrangère et de droit international, Organisation politique et administrative. Impr. nationale, 1918.
FRANCE, État-major des armées. Organisation politique et administrative et législation de l'Alsace-Lorraine. Deuxième partie. 2, Textes législatifs traduits et annotés par l'office de législation étrangère et de droit international, Lois fiscales. Impr. nationale, 1917.
FRANCE, État-major des armées. Organisation politique et administrative et législation de l'Alsace-Lorraine. Deuxième partie. 3, Textes législatifs traduits et annotés par l'office de législation étrangère et de droit international, Lois pénales. Impr. nationale, 1919.
HAUSWIRTH, Marcel ; ZELLER, Adrien. Le droit communal local en Alsace-Moselle. Schiltigheim, Istra, 1987.
HEGELE, Léon. Le fait religieux : sa prise en compte par le statut scolaire Alsace-Moselle : avenir d'une exception ? 2003.
HENAF, Gaël ; MERLE, Pierre. Le droit et l'école : de la règle aux pratiques. Presses universitaires de Rennes, 2003.
INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN-MOSELLAN. Langues : le statut juridique de la langue régionale en Alsace et en Moselle. Strasbourg : Institut du droit local alsacien-mosellan, 1988.
INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN-MOSELLAN. Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z. 3e éd. Institut du droit local Alsacien-Mosellan. [Paris], Economica, 2002.
JOHO, Jean, Guide pratique des associations d'Alsace-Lorraine : à l'usage des dirigeants, animateurs et membres d'associations. Colmar, Jean Joho, 2005.
KAUFFMANN, Jean. La question scolaire en Alsace : statut confessionnel et bilinguisme. Québec, Centre international de recherches sur le bilinguisme, 1972.
LUSTIG, Michel. Statut local d'Alsace-Moselle et valeurs républicaines (dir.). Michel Lustig Edimaf 2000.
REGULA, Jules. Le droit applicable en Alsace et en Lorraine (recueil, index des textes législatifs et réglementaires). Paris, Librairie Dalloz, 1938.
SIMON, Jean-Yves. Le droit local du travail applicable en Alsace-Moselle : repos dominical, garantie de ressources, clause de non-concurrence, durée du préavis. Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2000.
WOEHRLING, Jean-Marie ; MESSNER, Francis. Les statuts de l'enseignement religieux. Cerf, Dalloz, 1996.
ZAHRA, Bernard. À la découverte du droit local : Alsace-Moselle. Fensch Vallée, 2001.
CERCLE RENE SCHIKELE. Les Cahiers du bilinguisme. Land un Sproch. Strasbourg : Cercle René Schickele, 1971-
INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN-MOSELLAN. Revue du droit local. Strasbourg, IDL, 1993- .
MESSNER, Francis. L'enseignement religieux en Alsace-Moselle, colloque des 14 et 15 octobre 1993 sur Les statuts de l'enseignement religieux en France. Bulletin de liaison Institut du droit local alsacien-mosellan, 11, 1994, p. 7-8.
MESSNER, Francis. Le droit local des cultes alsacien-mosellan en 1997. In Revue européenne des relations Eglises-Etat, 5, 1998, p.75-80.
PFEFFERKORN, Roland. Alsace-Moselle : un statut scolaire non laïque. In Revue des sciences sociales, 38, 2007, p. 158-171.
WOEHRLING, Jean-Marie. Quelques remarques sur le bilinguisme en Alsace. In Revue du droit local, 14, 1995, p.7-20.
WOEHRLING, Jean-Marie. Réforme constitutionnelle, décentralisation et droit local. In Revue du droit local, 37, 2002-2003, p. 2-9.
Institut du droit local alsacien-mosellan
Introduction historique, présentation générale du droit local, informatives relatives à la Commission d'harmonisation… et bien d'autres informations en ligne sur le site officiel de l'IDL de Strasbourg.
Disponible sur: http://www.idl-am.org
Guide pratique du droit local alsacien-mosellan
Droit applicable, cadre général, dérogations… sur le repos dominical, le régime d'assurance maladie complémentaire, les associations et d'autres dispositions du droit local en Alsace et en Moselle, sur le site Alsaeco
Disponible sur: http://www.alsaeco.com/notes-juridiques/guide-pratique-du-droit-local-alsacien-mosellan,384576,fr.html
Droit local en Alsace et en Moselle
Un article détaillé sur ces questions dans l'encyclopédie en ligne Wikipedia. Nous vous invitons à porter toute votre attention critique sur ces pages.
Disponible sur: http://fr.wikipedia.org